Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIEN ETRE ET CONFORT
PLANETE SHOPPING SARL

Numéro de dépôt :
96654570
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2006

Présentation de la marque BIEN ETRE ET CONFORT

Déposée le 3 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE SHOPPING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIEN ETRE ET CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE SHOPPING domicilié(e) ZI CARROS - 1ère AVENUE 6001 m, 06528 CARROS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 173 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANETE SHOPPING SARL - France.

La marque BIEN ETRE ET CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN ETRE ET CONFORT est expirée depuis le 3 décembre 2006.

PLANETE SHOPPING a également déposé les autres marques suivantes : CF DIFFUSION , LES NOUVEAUTES DE VERONIQUE , CUISINE ET ASTUCES , EVE DUPRE , N.E.W. NICE EXOTIC WEAR , NORD EXPRESS DISTRIBUTION , PRESTIGE ET SEDUCTION


PLANETE SHOPPING SARL - ZI CARROS - 1ère AVENUE 6001 m, 06528 CARROS Cedex - France - SIREN 408173714


PLANETE SHOPPING SARL - France


Inscription le 19 juillet 2000 - Rejet partiel n°303993 - Publication au BOPI 2000-07-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Métaux précieux et leurs alliages et en plaque or ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques instruments de musique. Cuir et imitations du cuir. Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Tissus et couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Décoration pour les arbres de Noël. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).